Au travail, qui n’est pas tenté par l’idée de double-cliquer sur le site internet de la Caisse ou de la Banque afin de régler quelques factures personnelles, faire quelques réservations pour des spectacles ou des vacances en ligne, clavarder sur Facebook, ou tout simplement naviguer sur Youtube ?
Cette tentation, aussi attirante soit-elle lorsque nous sommes à la maison se voit limitée alors que nous sommes au travail. Gardez à l’esprit que les tribunaux, depuis les dernières années, sanctionnent sévèrement l’usage excessif et inapproprié de l’ordinateur à des fins personnelles sur les lieux du travail.
Comme vous le savez, traditionnellement, la notion de vol de temps était assimilée à des actes frauduleux liés à la falsification des heures travaillées, à la réclamation de temps supplémentaires non travaillé, à de longs moments passés au téléphone à des fins privées ou encore, à du temps consacré à des occupations personnelles tel que des rendez-vous chez le médecin ou chez le dentiste. Les temps ont changés!
Le Code civil du Québec prévoit, à son article 2085, qu’un salarié s’oblige, durant un temps limité et moyennant rémunération, à effectuer un travail au bénéfice d’un employeur. Par contre, nous ne pouvons concevoir que l’on puisse congédier automatiquement un employé qui utilise son ordinateur à des fins personnelles. Plusieurs facteurs sont à considérer lorsqu’un employeur découvre qu’un salarié utilise internet à des fins personnelles sur les lieux du travail.
Voici quelques facteurs qui ont été considérés comme aggravant lors du prononcé de sanctions disciplinaires en lien avec l’utilisation de l’ordinateur sur les lieux du travail à des fins personnelles. Les tribunaux regardent tout d’abord l’intention frauduleuse de l’employé, l’étendue dans le temps de l’acte reproché, la visite de sites à caractère sexuel sur les lieux du travail, la fonction occupée par l’employé et son degré d’autonomie, l’ancienneté et le dossier disciplinaire de celui-ci, les ennuis éprouvés au travail ou l’absence d’impact sur le travail de l’employé et la politique en vigueur chez l’employeur.
L’accès à internet sur les lieux du travail doit rester un outil professionnel en premier lieu. Malgré la tentation parfois éprouvée par l’employé de s’évader un peu de son lieu de travail, il est évident qu’il serait préférable de départager le loisir du travail et de réserver de telles activités au confort de son domicile. En préconisant une telle attitude, l’employé évitera ainsi de se retrouver dans une situation qui le forcera à justifier ses activités de navigation au travail. La mauvaise utilisation et l’abus d’internet sur les lieux du travail pour un salarié pourra mener à des mesures disciplinaires sévères, voir même au congédiement. De plus, quelques réclamations de l’employeur en dommages-intérêts contre un salarié, afin de compenser la perte de temps, ont été accueillies par les tribunaux. Soyez vigilant!
Adam Minier, avocat