Lorsque les parents se séparent, la garde des enfants doit être établie. Elle peut l’être par les parties, à l’amiable, ou être déterminée par le tribunal. Le critère primordial est celui de l’intérêt de l’enfant. Il y a trois (3) types de garde. La garde exclusive, la garde exclusive avec droits d’accès élargis et la garde partagée.
La garde exclusive est celle où un seul parent aura la garde de l’enfant la quasi-totalité du temps. La façon la plus courante de l’aménager est que le parent non gardien verra l’enfant une fin de semaine sur deux, durant les vacances du temps des fêtes et durant quelques autres jours durant l’année. Au total, le parent non gardien aura moins de 20% des jours en présence de l’enfant. Donc, environ 73 jours durant toute l’année.
La garde exclusive avec droits d’accès élargis est celle où le parent non gardien aura accès à l’enfant entre 20 et 40% du temps. Le parent non gardien, aura, généralement, les droits d’accès minimaux de la garde exclusive tout en ajoutant des jours par-ci par-là pour augmenter le temps avec l’enfant entre 74 et 146 jours par année.
Finalement, la garde partagée celle où les parents auront la garde de l’enfant entre 40 et 60% du temps. Il ne s’agit pas nécessairement d’avoir l’enfant une semaine chacun. Lorsque le temps dépassera les 147 jours, la garde sera considérée comme partagée. Le temps de garde peut être modulé par les juges si les parties ne s’entendent pas. L’important est qu’au final, les parents aient la garde de l’enfant entre 40 et 60% du temps.
Une garde en particulier n’est pas nécessairement bien adaptée à toutes les situations. Il est important de prendre le temps d’y réfléchir.
La pension alimentaire varie également selon le temps d’accès à l’enfant. Ce sera le thème d’une prochaine chronique !
Fanny L. Boutin, avocate